MediaWiki:Copyrightwarning2

Lors de la soumission de votre contribution (Copyrightwarning2) ci-après désignée comme « le cédant » :

La cession des droits d’auteurs s’applique conformément aux articles L131-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle et aux prescriptions ci-après (droit français). Le cédant autorise le cessionnaire (gestionnaire du site web artsandcraftsaujourdhui.com ), à des fins exclusives d’édition numérique, la représentation, la reproduction et la communication de tout ou partie de l’article sur son site Internet.

Le cédant autorise le cessionnaire à traduire en toutes langues tout ou partie de l’article et de reproduire et représenter ces traductions dans les mêmes conditions. Le cédant déclare être titulaire des droits relatifs à l’article et de toutes les autorisations requises pour les utilisations visées ci-dessus.

Conformément aux lois et règlements relatifs au droit à l’image et au nom, le cédant autorise expressément le cessionnaire à utiliser et communiquer au public son nom et son article, à des fins non commerciales et pour tout objectif en rapport avec l’activité du cessionnaire et à sa communication au public.

Cette cession est consentie à titre gratuit.

Ces autorisations valent pour le monde entier et pour la durée légale des droits d’auteur en France. Le cédant autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées. Le cédant garantit qu’il n’est pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son nom et garantit le cessionnaire contre tout recours sur le fondement du droit à l’image et du droit au nom. Si le cédant dispose de droits particuliers sur un texte ou une image, s’il souhaite une confidentialité sur celui-ci, ou s’il est membre d’une société d’auteurs agréée, il devra en informer préalablement le cessionnaire.