Projet:Legal - Historique des versions

Wikisysop le 17 décembre 2023 à 14:47

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 ==== Utilisation des contenus : ====
 Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.
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Wikisysop le 17 décembre 2023 à 14:15

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	== Mentions légales ==		== Mentions légales ==

Ligne 202 :		Ligne 203 :
	=== Utilisation des contenus : ===		=== Utilisation des contenus : ===
	Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.		Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.
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Wikisysop le 30 novembre 2023 à 12:11

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Wikisysop le 30 novembre 2023 à 11:49

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← Version précédente		Version du 30 novembre 2023 à 13:49
Ligne 112 :		Ligne 112 :
	=== Objet du traitement de données ===		=== Objet du traitement de données ===

	===== 1/ Finalités =====		===== Finalités =====
	Le traitement a pour objet la gestion de l'envoi d’informations ciblées de la Cité du design-Esadse.		Le traitement a pour objet la gestion de l'envoi d’informations ciblées de la Cité du design-Esadse.

Ligne 121 :		Ligne 121 :
	· L'élaboration de statistiques liées au service.		· L'élaboration de statistiques liées au service.

	===== 2/ Base légale =====		===== Base légale =====
	Article 6 (1) du règlement général sur la protection des données - RGPD		Article 6 (1) du règlement général sur la protection des données - RGPD

	Ce traitement de données relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investie la Cité du design-Esadse en application du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.		Ce traitement de données relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investie la Cité du design-Esadse en application du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

	===== 3/Données traitées =====		===== Données traitées =====

	====== 1/ Catégories de données traitées ======		====== Catégories de données traitées ======
	· prénom et nom		· prénom et nom

Ligne 137 :		Ligne 137 :
	· toutes les données liées à l'utilisation du compte sur la plateforme.		· toutes les données liées à l'utilisation du compte sur la plateforme.

	====== 2/ Source des données ======		====== Source des données ======
	Les données sont issues de l'enregistrement, par la personne souhaitant la création d’un compte, de son e-mail dans le champ d'inscription dans le module droit des pages du site ''arts and crafts aujourd’hui'' (www.artsandcraftsaujourdhui.com).		Les données sont issues de l'enregistrement, par la personne souhaitant la création d’un compte, de son e-mail dans le champ d'inscription dans le module droit des pages du site ''arts and crafts aujourd’hui'' (www.artsandcraftsaujourdhui.com).

	====== 3/ Caractère obligatoire du recueil des données ======		====== Caractère obligatoire du recueil des données ======
	Le recueil de l'adresse de courrier électronique est obligatoire pour la création d’un compte.		Le recueil de l'adresse de courrier électronique est obligatoire pour la création d’un compte.

	====== 4/ Prise de décision automatisée ======		====== Prise de décision automatisée ======
	Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.		Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.

	====== 5/ Personnes concernées ======		====== Personnes concernées ======
	Le traitement de données concerne uniquement les personnes qui souhaitent s'enregistrer sur www.artsandcraftsaujourdhui.com pour écrire des articles et/ou recevoir des informations d’''arts and crafts aujourd’hui''.		Le traitement de données concerne uniquement les personnes qui souhaitent s'enregistrer sur www.artsandcraftsaujourdhui.com pour écrire des articles et/ou recevoir des informations d’''arts and crafts aujourd’hui''.

	==== Destinataires des données ====		==== Destinataires des données ====

	====== 1/ Catégories de destinataires ======		====== Catégories de destinataires ======
	Sont destinataires des données les agents habilités à les connaitre au regard de leurs attributions : le directeur du service informatique, les référents du programme ''arts and crafts aujourd’hui'', le webmaster.		Sont destinataires des données les agents habilités à les connaitre au regard de leurs attributions : le directeur du service informatique, les référents du programme ''arts and crafts aujourd’hui'', le webmaster.

	====== 2/ Transferts des données hors UE ======		====== Transferts des données hors UE ======
	Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.		Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.

Ligne 175 :		Ligne 175 :
	42000 SAINT-ÉTIENNE</blockquote>		42000 SAINT-ÉTIENNE</blockquote>

	====== 2/ Réclamation (plainte) auprès de la CNIL ======		====== Réclamation (plainte) auprès de la CNIL ======
	Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL		Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL

Wikisysop le 30 novembre 2023 à 11:48

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← Version précédente		Version du 30 novembre 2023 à 13:48
Ligne 110 :		Ligne 110 :
	- une communication autour du programme ''arts and crafts aujourd’hui''		- une communication autour du programme ''arts and crafts aujourd’hui''

	== Objet du traitement de données ==		=== Objet du traitement de données ===

	===== 1/ Finalités =====		===== 1/ Finalités =====

Wikisysop le 30 novembre 2023 à 11:20

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Ligne 190 :		Ligne 190 :
	Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.		Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.

	Conditions générales d’utilisation		=== Conditions générales d’utilisation ===

	Une partie de notre mission dans le programme Arts and Craft aujourd’hui est		Une partie de notre mission dans le programme Arts and Craft aujourd’hui est

	- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts		- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

	aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

	~~- d&#39;offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du~~

	~~contenu éducatif dans cette thématique ;~~

	~~- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées~~

	~~dans le cadre du projet.~~

	~~Utilisation des contenus :~~		- d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;

	~~Les informations~~ dans ~~ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur~~ le		- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.

	copyright ou le droit d~~&#39;~~auteur.		=== Utilisation des contenus : ===
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Wikisysop le 30 novembre 2023 à 11:18

2023-11-30T11:18:43Z

← Version précédente		Version du 30 novembre 2023 à 13:18
Ligne 2 :		Ligne 2 :

	=== Éditeur ===		=== Éditeur ===
	EPCC Cité du design / École supérieure d~~&#39;~~art et design de Saint-Étienne		<blockquote>EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne

	3 rue Javelin Pagnon		3 rue Javelin Pagnon
Ligne 12 :		Ligne 12 :
	Tél : 04 77 47 88 00		Tél : 04 77 47 88 00

	Mail : info@citedudesign.com		Mail : info@citedudesign.com</blockquote>

	=== Directeur de la publication ===		=== Directeur de la publication ===

Wikisysop : Page créée avec « == Mentions légales == === Éditeur === EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne 3 rue Javelin Pagnon 42000 Saint-Etienne Siret : 200 023 521 00012 Tél : 04 77 47 88 00 Mail : info@citedudesign.com === Directeur de la publication === Marc Chassaubéné, président de l’EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne === Hébergeur  ===
OVH SAS 2 rue Kellermann... »

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Page créée avec « == Mentions légales == === Éditeur === EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne 3 rue Javelin Pagnon 42000 Saint-Etienne Siret : 200 023 521 00012 Tél : 04 77 47 88 00 Mail : info@citedudesign.com === Directeur de la publication === Marc Chassaubéné, président de l’EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne === Hébergeur  === <blockquote>OVH SAS 2 rue Kellermann... »

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== Mentions légales ==

=== Éditeur ===
EPCC Cité du design / École supérieure d&#39;art et design de Saint-Étienne

3 rue Javelin Pagnon

42000 Saint-Etienne

Siret : 200 023 521 00012

Tél : 04 77 47 88 00

Mail : info@citedudesign.com

=== Directeur de la publication ===
Marc Chassaubéné, président de l’EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne

=== Hébergeur  ===
<blockquote>OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France</blockquote>

== Propriété intellectuelle ==
En application du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Cité du design – École supérieure d’art et design (Esadse).

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L'EPCC cité du design / École supérieure d'art et design de Saint-Étienne s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.artsandcraftsaujourdhui.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

- Quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;

- Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;

- Qui pourra en prendre connaissance (uniquement l'EPCC cité du design / Esadse en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;

- Vos droits Informatiques et Libertés et la façon de les exercer auprès de l'EPCC.

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.artsandcraftsaujourdhui.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à l'EPCC de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

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=== Gestion des adresses mail ===
Lors de la création de votre compte de contributeur, votre adresse mail (login) est archivée par  l’EPCC Cité du design / École Supérieure d'Art et de Design afin de permettre :

- des échanges avec le comité de lecture,

- une identification de l’auteur,

- une communication autour du programme ''arts and crafts aujourd’hui''

== Objet du traitement de données ==

===== 1/ Finalités =====
Le traitement a pour objet la gestion de l'envoi d’informations ciblées de la Cité du design-Esadse.

Il permet à la Cité du design – Esadse :

· La gestion des comptes ; 

· L'élaboration de statistiques liées au service.

===== 2/ Base légale =====
Article 6 (1) du règlement général sur la protection des données - RGPD

Ce traitement de données relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investie la Cité du design-Esadse en application du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

===== 3/Données traitées =====

====== 1/ Catégories de données traitées ======
· prénom et nom

· adresse de courrier électronique (e-mail)

· date de création de compte (inscription)

· toutes les données liées à l'utilisation du compte sur la plateforme.

====== 2/ Source des données ======
Les données sont issues de l'enregistrement, par la personne souhaitant la création d’un compte, de son e-mail dans le champ d'inscription dans le module droit des pages du site ''arts and crafts aujourd’hui'' (www.artsandcraftsaujourdhui.com).

====== 3/ Caractère obligatoire du recueil des données ======
Le recueil de l'adresse de courrier électronique est obligatoire pour la création d’un compte.

====== 4/ Prise de décision automatisée ======
Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.

====== 5/ Personnes concernées ======
Le traitement de données concerne uniquement les personnes qui souhaitent s'enregistrer sur www.artsandcraftsaujourdhui.com pour écrire des articles et/ou recevoir des informations d’''arts and crafts aujourd’hui''.

==== Destinataires des données ====

====== 1/ Catégories de destinataires ======
Sont destinataires des données les agents habilités à les connaitre au regard de leurs attributions : le directeur du service informatique, les référents du programme ''arts and crafts aujourd’hui'', le webmaster.

====== 2/ Transferts des données hors UE ======
Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.

==== Vos droits sur les données vous concernant ====
Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données.  

==== Comprendre vos droits ====

===== Exercer vos droits =====
Le délégué à la protection des données (DPO) de l'EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design est votre interlocuteur pour toute demande d'exercice de vos droits sur ce traitement.

Contacter le DPO par voie électronique : [[donneespersonnelles@citedudesign.com]]

Contacter le DPO par courrier postal :<blockquote>Le délégué à la protection des données

EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design Saint-Étienne

3 Rue Javelin Pagnon

42000 SAINT-ÉTIENNE</blockquote>

====== 2/ Réclamation (plainte) auprès de la CNIL ======
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation (plainte) à la CNIL

=== Conditions générales d’utilisation ===
Une partie de notre mission dans le programme ''arts and craft aujourd’hui'' est :

- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

- d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;

- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.

==== Utilisation des contenus : ====
Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.

Conditions générales d’utilisation

Une partie de notre mission dans le programme Arts and Craft aujourd’hui est

- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts

aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

- d&#39;offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du

contenu éducatif dans cette thématique ;

- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées

dans le cadre du projet.

Utilisation des contenus :

Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le

copyright ou le droit d&#39;auteur.

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Ligne 41 :		Ligne 41 :
	Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :		Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

	- Quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;		* Quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;

	- Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;		* Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;

	- Qui pourra en prendre connaissance (uniquement l'EPCC cité du design / Esadse en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;		* Qui pourra en prendre connaissance (uniquement l'EPCC cité du design / Esadse en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;

	- Vos droits Informatiques et Libertés et la façon de les exercer auprès de l'EPCC.		* Vos droits Informatiques et Libertés et la façon de les exercer auprès de l'EPCC.

	Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.artsandcraftsaujourdhui.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à l'EPCC de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.		Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.artsandcraftsaujourdhui.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à l'EPCC de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Ligne 95 :		Ligne 95 :
	Le site www.artsandcraftsaujourdhui.com s'appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s'agit notamment :		Le site www.artsandcraftsaujourdhui.com s'appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s'agit notamment :

	- Des vidéos diffusées sur le site Youtube		* Des vidéos diffusées sur le site Youtube

	- Des enregistrements sonores depuis Soundcloud		* Des enregistrements sonores depuis Soundcloud

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Ligne 117 :		Ligne 117 :
	Il permet à la Cité du design – Esadse :		Il permet à la Cité du design – Esadse :

	· La gestion des comptes ;		* La gestion des comptes ;

	· L'élaboration de statistiques liées au service.		* L'élaboration de statistiques liées au service.

	===== Base légale =====		===== Base légale =====
Ligne 129 :		Ligne 129 :

	====== Catégories de données traitées ======		====== Catégories de données traitées ======
	~~· prénom et nom~~

	~~· adresse de courrier électronique (e-mail)~~		* prénom et nom

	~~· date~~ de ~~création de compte~~ (~~inscription~~)		* adresse de courrier électronique (e-mail)

	· toutes les données liées à l'utilisation du compte sur la plateforme.		* date de création de compte (inscription)

			* toutes les données liées à l'utilisation du compte sur la plateforme.

	====== Source des données ======		====== Source des données ======
Ligne 165 :		Ligne 166 :
	Le délégué à la protection des données (DPO) de l'EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design est votre interlocuteur pour toute demande d'exercice de vos droits sur ce traitement.		Le délégué à la protection des données (DPO) de l'EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design est votre interlocuteur pour toute demande d'exercice de vos droits sur ce traitement.

	Contacter le DPO par voie électronique : [[donneespersonnelles@citedudesign.com]]		* Contacter le DPO par voie électronique : [[donneespersonnelles@citedudesign.com]]

	Contacter le DPO par courrier postal :<blockquote>Le délégué à la protection des données		* Contacter le DPO par courrier postal :<blockquote>Le délégué à la protection des données

	EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design Saint-Étienne		EPCC Cité du design / École supérieure d'art et design Saint-Étienne
Ligne 181 :		Ligne 182 :
	Une partie de notre mission dans le programme ''arts and craft aujourd’hui'' est :		Une partie de notre mission dans le programme ''arts and craft aujourd’hui'' est :

	- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;		* de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

	- d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;		* d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;

	- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.		* illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.

	==== Utilisation des contenus : ====		==== Utilisation des contenus : ====
Ligne 193 :		Ligne 194 :
	Une partie de notre mission dans le programme Arts and Craft aujourd’hui est		Une partie de notre mission dans le programme Arts and Craft aujourd’hui est

	- de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;		* de présenter, illustrer, et permettre de promouvoir la démarche Arts and Crafts aujourd’hui dans l’enseignement supérieur artistique ;

	- d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;		* d'offrir la possibilité et inciter les personnes partout dans le monde à développer du contenu éducatif dans cette thématique ;

	- illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.		* illustrer et défendre les nouvelles méthodes pédagogiques innovantes proposées dans le cadre du projet.

	=== Utilisation des contenus : ===		=== Utilisation des contenus : ===
	Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.		Les informations dans ce site peuvent être utilisées dans le respect des règles sur le copyright ou le droit d'auteur.