<?xml version="1.0"?>
<feed xmlns="http://www.w3.org/2005/Atom" xml:lang="fr">
	<id>https://artsandcraftsaujourdhui.com/w/index.php?action=history&amp;feed=atom&amp;title=MediaWiki%3ACopyrightwarning</id>
	<title>MediaWiki:Copyrightwarning - Historique des versions</title>
	<link rel="self" type="application/atom+xml" href="https://artsandcraftsaujourdhui.com/w/index.php?action=history&amp;feed=atom&amp;title=MediaWiki%3ACopyrightwarning"/>
	<link rel="alternate" type="text/html" href="https://artsandcraftsaujourdhui.com/w/index.php?title=MediaWiki:Copyrightwarning&amp;action=history"/>
	<updated>2026-05-19T08:52:43Z</updated>
	<subtitle>Historique des versions pour cette page sur le wiki</subtitle>
	<generator>MediaWiki 1.40.1</generator>
	<entry>
		<id>https://artsandcraftsaujourdhui.com/w/index.php?title=MediaWiki:Copyrightwarning&amp;diff=2430&amp;oldid=prev</id>
		<title>Wikisysop : Page créée avec « Lors de la soumission de votre contribution ({{PAGENAME}}) ci-après désignée comme « le cédant », La cession des droits d’auteurs s’applique conformément aux articles L131-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle et aux prescriptions ci-après (droit français). Le cédant autorise le cessionnaire (gestionnaire du site web artsandcraftsaujourdhui.com ), à des fins exclusives d’édition numérique, la représentation, la reproduction et... »</title>
		<link rel="alternate" type="text/html" href="https://artsandcraftsaujourdhui.com/w/index.php?title=MediaWiki:Copyrightwarning&amp;diff=2430&amp;oldid=prev"/>
		<updated>2024-01-14T14:12:44Z</updated>

		<summary type="html">&lt;p&gt;Page créée avec « Lors de la soumission de votre contribution ({{PAGENAME}}) ci-après désignée comme « le cédant », La cession des droits d’auteurs s’applique conformément aux articles L131-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle et aux prescriptions ci-après (droit français). Le cédant autorise le cessionnaire (gestionnaire du site web artsandcraftsaujourdhui.com ), à des fins exclusives d’édition numérique, la représentation, la reproduction et... »&lt;/p&gt;
&lt;p&gt;&lt;b&gt;Nouvelle page&lt;/b&gt;&lt;/p&gt;&lt;div&gt;Lors de la soumission de votre contribution ({{PAGENAME}}) ci-après désignée&lt;br /&gt;
comme « le cédant »,&lt;br /&gt;
La cession des droits d’auteurs s’applique conformément aux articles L131-1 et suivant du&lt;br /&gt;
Code de la Propriété Intellectuelle et aux prescriptions ci-après (droit français).&lt;br /&gt;
Le cédant autorise le cessionnaire (gestionnaire du site web artsandcraftsaujourdhui.com ),&lt;br /&gt;
à des fins exclusives d’édition numérique, la représentation, la reproduction et la&lt;br /&gt;
communication de tout ou partie de l’article sur son site Internet.&lt;br /&gt;
Le cédant autorise le cessionnaire à traduire en toutes langues tout ou partie de l’article et&lt;br /&gt;
de reproduire et représenter ces traductions dans les mêmes conditions.&lt;br /&gt;
Le cédant déclare être titulaire des droits relatifs à l’article et de toutes les autorisations&lt;br /&gt;
requises pour les utilisations visées ci-dessus.&lt;br /&gt;
Conformément aux lois et règlements relatifs au droit à l’image et au nom, le cédant autorise&lt;br /&gt;
expressément le cessionnaire à utiliser et communiquer au public son nom et son article, à&lt;br /&gt;
des fins non commerciales et pour tout objectif en rapport avec l’activité du cessionnaire et à&lt;br /&gt;
sa communication au public.&lt;br /&gt;
&lt;br /&gt;
Cette cession est consentie à titre gratuit.&lt;br /&gt;
&lt;br /&gt;
Ces autorisations valent pour le monde entier et pour la durée légale des droits d’auteur en&lt;br /&gt;
France.&lt;br /&gt;
Le cédant autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais&lt;br /&gt;
n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.&lt;br /&gt;
Le cédant garantit qu’il n’est pas lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de son nom et&lt;br /&gt;
garantit le cessionnaire contre tout recours sur le fondement du droit à l’image et du droit au&lt;br /&gt;
nom.&lt;br /&gt;
Si le cédant dispose de droits particuliers sur un texte ou une image, s’il souhaite une&lt;br /&gt;
confidentialité sur celui-ci, ou s’il est membre d’une société d’auteurs agréée, il devra en&lt;br /&gt;
informer préalablement le cessionnaire.&lt;/div&gt;</summary>
		<author><name>Wikisysop</name></author>
	</entry>
</feed>